Mentions légales
Concernant les informations sur ce site
Des Activités Physiques de Pleine Nature (A.P.P.N.) sont décrites dans ce site (escalade et activités associées, canoë-kayak et activités associées, sports d'hiver,...).
Nous vous rappelons que lors de la pratique de ces activités vous évoluez dans un milieu naturel, donc changeant par nature.
La pratique des activités sportives de pleine nature exige une connaissance maîtrisée du terrain et l'acceptation d'un degré de risque adapté aux capacités de chacun.
Nous dégageons toute responsabilité quant à l'utilisation des informations contenues sur le site.
Ces renseignements ne peuvent, en outre, se substituer à l'avis d'un professionnel qualifié au moment de l'action engagée sur le terrain.
Propriété intellectuelle
Les infos et documents diffusés sur ce site (photos, vidéos, ...) sont la propriété intellectuelle de l'association "La Vouivre" à Ornans (25).
Toute diffusion ou utilisation du contenu du site, devra faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable : @ webmaster
De plus, mention devra être faite du copyright :
Copyright © lavouivre.net
ainsi que de l'adresse du site : www.lavouivre.net
Nous nous efforçons d'avoir un contenu conforme à la législation en vigueur. Si toutefois vous vous apercevez que le contenu du site ne remplit pas ces exigences, n'hésitez pas à nous le communiquer afin que nous rectifions les erreurs constatées.
Déclaration à la CNIL
Résumé :
La dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23) concerne les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme à but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, bénévoles et donateurs. Elle concerne également les annuaires des membres y compris ceux diffusés sur internet ainsi que toute action de prospection réalisée auprés membres, donateurs.
La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative, et à des fins statistiques les données de connexion. Elle exclut les données sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice, les informations sur les difficultés sociales et le numéro de sécurité sociale.
Ces données ne peuvent être conservées au delà de la démission ou de la radiation du membre (sauf s’il fait la demande contraire) et pour les donateurs au delà de deux sollicitations restées infructueuses. Les informations sur les prospects ne sont pas conservées après la réalisation de la campagne de prospection Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de toute opération visant à diffuser leurs données personnelles, ainsi que sur leur droit d'opposition, d'accès et de rectification et sur les modalités d'exercice de ces droits. Leur consentement doit être obtenu si l’association envisage de céder ou louer leurs coordonnées à des fins de prospection commerciale par voie électronique (e-mailing).